Atelier des dirigeants associatifs – Responsabilité des dirigeants associatifs avec la MAIF
Thème : Le fonctionnement d'une association
Organisateur(s) : Comité départemental olympique et sportif de Seine-Saint-Denis / Profession Sport et Loisirs Francilien
Organisateur(s) : Comité départemental olympique et sportif de Seine-Saint-Denis / Profession Sport et Loisirs Francilien
Public / Conditions d'accès
- Tout public bénévole, pas de condition particulière d'accès
Descriptif de la formation
Quelles sont les responsabilités encourues par les dirigeants associatifs sur le plan civil et sur le plan pénal ?
Quelle frontière entre la responsabilité de l’association et celle de ses dirigeants ?
Programme :
- La responsabilité civile et pénale du dirigeant.
- La responsabilité civile et pénale du dirigeant mandataire social.
- La réponse des assurances (exemple de la MAIF).
Intervenant
un.e intervenant.e de la MAIF
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ORGANISATEUR(S)
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